Lorsque l'on ajoute un brevet à une famille existante, on utilise généralement le workflow d'extension ou de phase nationale.
Ces options sont toujours disponibles à partir du brevet "parent" (menu à 3 points), et le lien avec le brevet parent est automatiquement créé.
Vous pouvez ignorer le workflow et ajouter manuellement un brevet - cela permet de répondre à tous les cas d'ajout d'un nouveau brevet à une famille existante.
Cette fonctionnalité est utile pour des situations spécifiques telles que :
- L'ajout de plusieurs brevets prioritaires (e.g. several US Provisionals leading to a single invention filing)
- L'ajout de brevets plus anciens qui existent déjà mais qui n'ont pas encore été enregistrés dans le système.
Vous pouvez accéder à cette fonction manuelle d'ajout de brevet à partir du menu à trois points de la de la vue d'ensemble de la Famille:
Description des champs:
- Référence du brevet : La référence du brevet est la plupart du temps construite sur le format suivant :"Référence de la famille" - "Code du pays" (+chiffre, si plusieurs actifs pour le même pays).
NB: Une référence de brevet doit être unique - Titre du brevet : Le titre du brevet peut être indépendant du titre de la famille
Le titre de la famille par défaut proposé par le système (il peut être modifié par l'utilisateur). - Type de brevet : Sélectionnez le type de brevet parmi les options suivantes :
- Priorité
- Provisoire
- PCT (c'est à dire les demandes WO)
- Extension PCT (c'est à dire les extension suivant la phase PCT)
- Extension directe (c'est à dire extension après le délai de priorité de 12 mois)
- Validation EP
- Validation EA
- Divisionnaire
- Provisoire
- Continuation en partie (CIP)
- CPS
- Modèle d'utilité - Priorité
- Modèle d'utilité - Extension directe
- Modèle d'utilité - PCT
- Modèle d'utilité - Extension PCT
- Pays du brevet : Sélection de la juridiction protégée (nationale ou régionale).
- Statut du brevet : Il est possible de sélectionner deux statuts de base :
- "Le dépôt est en cours" si le projet est en cours de dépôt et si le numéro et la date de dépôt ne sont pas encore disponibles.
- "La protection est déjà déposée".
NB: Si vous ajoutez des brevets plus anciens qui ont déjà été accordés ou abandonnés, vous pourrez par la suite sélectionner ces statuts.
- "Le dépôt est en cours" si le projet est en cours de dépôt et si le numéro et la date de dépôt ne sont pas encore disponibles.