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Le mode de renouvellement actif vous permet de générer automatiquement les dates de renouvellement de vos brevets et d'exporter les instructions par fournisseur de renouvellement.

Ces instructions peuvent être envoyées par email pour le paiement (ou non) des renouvellements. Le fournisseur de renouvellement peut être saisi dans l'onglet "Docket" de l'aperçu du brevet.

L'onglet "Renouvellements" vous permet de visualiser les trois principales étapes du processus d'instruction et de paiement des renouvellements :

• Étape 1 : Renouvellements en attente d'instruction

Cet onglet vous permet de lister les instructions qui n'ont pas encore été envoyées au prestataire de renouvellement et pour lesquelles la décision doit être validée.

• A décider : Il ne s'agit pas d'une instruction et cette ligne ne sera pas ajoutée au fichier d'instructions pour le fournisseur de renouvellement.
  
• Renouveler : l'instruction consiste à payer le renouvellement
• Ne pas renouveler : L'instruction consiste à ne pas payer le renouvellement.

Lorsqu'une instruction (Renouveler ou Ne pas renouveler) a été attribuée à tous les cas, vous pouvez exporter les instructions correspondant à chaque prestataire au format Excel.

Une fois les instructions envoyées, par email par exemple, vous devez cliquer sur le bouton "Confirmer l'envoi de toutes les instructions au(x) prestataire(s)" ;

• Cette action fera passer tous les cas à l'étape suivante "Renouvellements en cours de traitement".

• Notes :
  
   En sélectionnant un ou plusieurs cas, vous pouvez :
• Modifier la décision pour ces cas ajouter les actifs à un comité, afin de demander l'avis des réviseurs avant de prendre la décision.
• La date d'instruction (c'est-à-dire la date à laquelle le fournisseur de renouvellement s'attend à recevoir l'instruction de renouvellement) peut être personnalisée dans l'onglet "Admin" : vous pouvez définir une date d'instruction pour tous les cas.
• Vous pouvez répertorier les cas par mois ou par trimestre dans l'onglet "Admin".
  
• Vous pouvez sélectionner un statut d'instruction par défaut dans l'onglet "Admin" (soit "To be decided", soit "Renew").

• Étape 2 : Traitement des renouvellements

Cet onglet permet de lister les instructions qui sont en cours de paiement par le prestataire de renouvellement.
Lorsque les renouvellements ont été correctement payés par le prestataire, il est nécessaire de saisir la date "Renouvelé le" (soit au cas par cas, soit en masse en sélectionnant plusieurs cas).

Une fois que toutes les lignes ont été complétées avec la date de renouvellement, vous pouvez cliquer sur le bouton "Confirmer que les renouvellements ont été effectués" pour que ces lignes passent dans la dernière étape "Renouvellements effectués" :

• Étape 3 : Renouvellements effectués

 
Cet onglet vous permet de lister les renouvellements qui ont été payés.
Un renouvellement effectué (Renouveler ou ne pas renouveler) restera dans cette section pendant 2 mois avant que le prochain renouvellement ne soit calculé.